La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'agence de communication Temps Présent.
Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse et écrite de l'agence de communication Temps Présent est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu'à trois ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l'agence de communication Temps Présent est producteur.
La marque de l'agence de communication Temps Présent, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'agence de communication Temps Présent est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
L'agence de communication Temps Présent ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.tpcommunication.com est soumis au droit français.

Informations légales
RCS : 435 114 732
Copyright : ©Temps Présent
Editeur du Site :
Temps Présent Communication SASU
147, avenue Paul Doumer

92500 Rueil-Malmaison

©Temps Présent 2020 I www.tpcommunication.com